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  • Alain D. Bourassa
  • chef, équipe de propriété intellectuelle
  • Ligne directe: 613.566.2851
  • Courriel: abourassa@perlaw.ca

Le Cabinet Perley-Robertson, Hill & McDougall compte une importante équipe d'avocats de spécialistes en brevets et marques de commerce à Ottawa. Me Alain Bourassa connaît tous les aspects du droit de la propriété intellectuelle (PI), et possède des compétences approfondies de la coordination internationale de l’enregistrement et des poursuites en matière de brevet et de marque de commerce.

Admis au Barreau comme avocat en 1993, Me Bourassa est aussi un agent de brevets et de marques de commerce agréé et il détient une maîtrise en droit du commerce électronique, ce qui fait de lui l’un des spécialistes des enjeux du droit d’Internet au Canada. Il rédige des brevets et des marques de commerce, et intente des poursuites et plaide en la matière depuis près de 25 ans partout dans le monde. Étant donné son expérience multidimensionnelle et ses antécédents, Me Bourassa offre la clarté essentielle pour aider les entreprises et les sociétés de capital de risque à établir la valeur de la PI.

Me Bourassa veille à ce que nos clients tirent profit de leurs investissements intellectuels en protégeant activement et en faisant valoir leurs brevets et leurs marques déposées au Canada et à l’étranger. De nos jours, la PI est un élément clé de la croissance économique et Me Bourassa sait comment la protéger.

Spécialiste reconnu des questions de PI, Me Bourassa a publié de nombreux écrits et a fait de fréquentes présentations sur des sujets connexes. Il pratique le droit tant en français qu’en anglais.

  • Titres professionnels :
    • Maîtrise en droit de la Osgoode Hall Law School en 2002
    • Agent de brevets agréé (Canada), 1994
    • Admis au Barreau de l’Ontario en 1993
    • Baccalauréat en droit de l’Université d’Ottawa en 1991
    Membre/adhésion :
    • Barreau du Haut-Canada
    • International Technology Law Association
    • American Intellectual Property Law Association (AIPLA)
    • International Trade-mark Association (INTA)
    • Association internationale pour la protection de la propriété intellectuelle (AIPPI)
    • Institut de la propriété intellectuelle du Canada
    Articles/publications :
  • « Privacy and Security Issues in a Down Economy », Perlaw Reporter, octobre 2009.
  • « Re Bilski and the Subject Matter Debate in Canada », Perlaw Reporter, février 2009.
  • « Targeted R&D: Inventing to Order », Ottawa Business Journal, août 2007.
  • « Protection of Trade-mark Rights and the Internet », Ottawa Business Journal, juillet 2007.
  • « Meta-tags, Framing and Linking Issues », Ottawa Business Journal, janvier 2007.
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