Joël M. Dubois
Associé, chef, équipe de litige
Me Joël M. Dubois est l’un de nos avocats en litige dans la région d’Ottawa. Admis au barreau en 2003 il a entrepris sa carrière chez Perley-Robertson, Hill & McDougall comme avocat au sein du Groupe du litige en 2005. Ayant acquis des connaissances approfondies et une grande expérience dans une vaste gamme de domaines de contentieux tels le droit de l’emploi et du travail, le droit administratif, les procédures disciplinaires, le contentieux des affaires civiles, les litiges commerciaux et le droit de la propriété intellectuelle, Me Dubois a été nommé associé en 2013.
Me Dubois a représenté bon nombre de sociétés, d’associations et de particuliers dans toutes sortes d’instances, qu’il s’agisse de faire respecter des droits de propriété intellectuelle ou de défendre les intérêts de ses clients dans une variété de différends contractuels et de causes de droit de l’emploi. Il a comparu devant un éventail de commissions et de tribunaux administratifs et devant la Cour supérieure de justice de l’Ontario, la Cour divisionnaire, la Cour d’appel de l’Ontario, la Cour fédérale, la Cour d’appel fédérale et la Cour suprême du Canada.
Membre actif de l’équipe du droit policier du cabinet, Me Dubois s’occupe de nombreuses affaires réglementaires de la police pour le compte de l’administration policière. Il mène notamment des poursuites en vertu de la Loi sur les services policiers, des appels devant la Commission civile de l’Ontario sur la police, des instances devant le Tribunal des droits de la personne, des arbitrages de différends et de droits, ainsi que des affaires civiles mettant en cause la police. En outre, Me Dubois s’appuie sur son expérience et ses compétences pour conseiller de grands et petits services de police municipaux et leurs commissions relativement à diverses questions.
Me Dubois est parfaitement bilingue et pratique le droit dans les deux langues officielles.
C’est grâce à l’expertise et à l’intégrité d’avocats comme Me Joël M. Dubois que le cabinet Perley-Robertson, Hill et McDougall s’est bâti la réputation de trouver les solutions les meilleures et les plus efficaces, tout en réduisant au minimum les risques et les coûts inhérents à de longs règlements.
- Admission au barreau en 2003
- Baccalauréat en droit (LL.B.), programme de common law en français, Magna cum laude, Université d’Ottawa, 2002
- Baccalauréat ès arts (B.A.) spécialisé en droit et justice et en science politique, Université Laurentienne, 1999
- Chef, équipe de litige chez Perley-Robertson, Hill & McDougall, depuis 2020
- Associé chez Perley-Robertson, Hill & McDougall, depuis 2013
- Avocat chez Perley-Robertson, Hill & McDougall, de 2005 à 2013
- Ancien Président du Comité des stagiaires, Perley-Robertson, Hill & McDougall, 2014 – 2018
- Association des chefs de police de l’Ontario
- Barreau du Haut-Canada
- The Advocates’ Society
- Association du Barreau canadien
- Association du Barreau de l’Ontario
- Association du Barreau du comté de Carleton
- Regroupement des gens d’affaires de la Capitale nationale
- Association des juristes d’expression française de l’Ontario
- « Un hyperlien n’est pas une forme de « diffusion » selon la Cour suprême du Canada« , Perley-Robertson, Hill & McDougall website, October 2011.
- « The Benefits of Arbitration in Commercial Disputes« , Ottawa Business Journal, March 2009.
- « Bankruptcy and Insolvency Act Changes Come into Force« , Ottawa Business Journal, January 2009.
- « Proposed Changes to the Bankruptcy and Insolvency Act:Personal Bankruptcies and Consumer Proposals« , Ottawa Business Journal, March 2008.
- « Internet Defamation », Ottawa Business Journal, September 2007.
- « Fraudulent Conveyances & Preferences: What They Are And Why You Need To Know? »,Ottawa Business Journal, April 2007.
- “Investors: Beware of Internet Defamation,” Ottawa Business Journal, February 2006.
- “Tis the Season: Employer Liability and the Office Party,” Ottawa Business Journal, December 2006.
- “Buying & Selling in Cyberspace – Is Your Contract Enforceable” Ottawa Business Journal, July 2006.