Kushal Shah
Avocat et agent de brevets
Kushal Shah est avocat et agent de brevets. Il conseille les innovateurs, les entrepreneurs, les établissements de recherche et les entreprises en matière de protection, de gestion et de commercialisation de la propriété intellectuelle. Sa pratique porte principalement sur la rédaction et la poursuite de demandes de brevet, les stratégies de propriété intellectuelle, le développement de portefeuilles, la commercialisation de technologies et la gestion de l’innovation.
Kushal travaille dans un vaste éventail de domaines technologiques, notamment les produits pharmaceutiques, les sciences de la vie, les dispositifs biomédicaux, les logiciels, l’intelligence artificielle et d’autres secteurs de haute technologie. Il accompagne ses clients dans le cadre d’entrevues avec les inventeurs et de séances d’exploration technologique, dans l’élaboration de stratégies de dépôt de brevets ainsi que dans la préparation et la poursuite de demandes de brevet canadiennes et internationales.
Il possède une vaste expérience dans la gestion de portefeuilles internationaux de brevets et conseille ses clients sur les stratégies de poursuite dans plusieurs territoires, notamment au Canada, aux États-Unis, en Europe, en Chine, au Japon, en Australie et en Corée du Sud. Sa pratique comprend la préparation de réponses aux rapports des offices de brevets, la modification de revendications, la coordination avec des conseillers étrangers en propriété intellectuelle et l’harmonisation des décisions relatives aux dépôts internationaux avec les priorités commerciales de ses clients.
Kushal conseille également ses clients en matière de brevetabilité, d’antériorité, de liberté d’exploitation, de contrefaçon, d’invalidité, d’espaces inexploités et d’analyse du paysage des brevets. Il a dirigé des équipes chargées d’effectuer des recherches en matière de brevets et de préparer des rapports stratégiques, des avis et des tableaux comparatifs de revendications afin d’appuyer les décisions de ses clients en matière de propriété intellectuelle et d’affaires.
Outre la poursuite de demandes de brevet, Kushal conseille ses clients relativement aux licences de propriété intellectuelle et aux opérations commerciales. Il prépare, examine et négocie des contrats de licence et de cession de propriété intellectuelle, des contrats de fabrication, des ententes de confidentialité, des ententes de collaboration en recherche, des ententes de développement et d’autres contrats commerciaux.
Kushal donne régulièrement des séminaires et des conférences dans des universités et d’autres établissements sur les brevets, les stratégies en matière de brevets, la commercialisation ainsi que la protection des innovations médicales et de celles liées à l’intelligence artificielle et aux logiciels. Il collabore également avec des organismes de financement de l’industrie afin d’aider ses clients à obtenir des subventions en matière de propriété intellectuelle et à planifier leurs budgets dans ce domaine.
Soucieux d’améliorer l’accès aux conseils en matière de propriété intellectuelle, Kushal a offert une aide bénévole considérable à des entrepreneurs et à de petites entreprises issus de communautés mal desservies partout au Canada. Il a également soutenu de nouveaux arrivants en leur offrant des conseils professionnels et de l’aide à l’établissement, en plus de participer à diverses initiatives caritatives et communautaires.
- Admis au Barreau de l’Ontario, 2024
- Agent de brevets inscrit auprès de l’Office de la propriété intellectuelle du Canada, 2022
- Baccalauréat en droit, Université de Mumbai, Inde, 2013
- Maîtrise ès sciences, Université de Mumbai, Inde, 2010
- Baccalauréat ès sciences, Université de Mumbai, Inde, 2008
- Barreau de l’Ontario
- Fournisseur de services inscrit auprès d’IPON
- Fournisseur de services inscrit auprès d’ElevateIP
- Collège des agents de brevets et des agents de marques de commerce
- Institut de la propriété intellectuelle du Canada
- American Intellectual Property Law Association
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« Options de financement gouvernemental pour la propriété intellectuelle », Mondaq Legal500 Intelligence, 24 décembre 2025
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« Budget 2025 : une avancée mesurée pour la propriété intellectuelle et l’innovation », Mondaq Legal500 Intelligence, 3 décembre 2025
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« Faire face aux retards de l’Office de la propriété intellectuelle du Canada grâce au processus d’ajustement de la durée des brevets », Mondaq Legal500 Intelligence, 3 décembre 2025
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« L’ajustement de la durée des brevets au Canada : comparaison avec la pratique actuelle aux États-Unis », Mondaq Legal500 Intelligence, 17 mars 2025