Franchisage et octroi de licences

Le franchisage et l’octroi de licences sont des pratiques commerciales qui peuvent élargir le marché des produits, services ou noms de marque au moyen de l’octroi de droits d’utilisation à des tiers. À l’inverse, ils peuvent permettre l’édification ou la croissance d’une entreprise au moyen de l’adoption de produits ou d’entreprises qui connaissent déjà du succès. Grâce à son expertise spécialisée en droit des affaires, en propriété intellectuelle et en litige, Perley-Robertson, Hill & McDougall offre à sa clientèle un soutien efficace et intelligent au franchisage et à l’octroi de licences.

Nous offrons aux franchisés/franchiseurs, importateurs/exportateurs et fabricants/fournisseurs des conseils de gestion des systèmes émergents de franchise et de licence à partir du lancement en mettant l’accent sur les objectifs commerciaux uniques de notre clientèle. Inspirés par nos divers champs de pratique en immobilier, propriété intellectuelle, fiscalité, litige, droit des sociétés et commerce international, nous aidons les clients à régler les questions complexes afférentes aux marchés nationaux et internationaux.

Nous avons de l’expérience dans la rédaction de conventions, la gestion de négociations, l’exécution et la résiliation des contrats, les acquisitions, les questions d’emploi, les sûretés et les conseils sur la commercialisation de nouveaux produits et de nouvelles technologies. Nous avons pu aider une clientèle ayant de nombreux secteurs d’intérêt, allant de l’hébergement, des services professionnels et de la vente au détail à l’octroi de licences en technologie et en propriété intellectuelle. Grâce à la formation approfondie en affaires de notre équipe, nous pouvons conseiller notre clientèle sur la valeur de produits et entreprises uniques ainsi que sur le transfert de technologies et de secrets commerciaux.